Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative

l'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative (texte de la commission mixte paritaire).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative (texte de la commission mixte paritaire).

Monsieur

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/16/(num)/3657

Reconnaître le bénévolat de sécurité civile

l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/16/(num)/3616

l'amendement n° 32 de M. Rancoule après l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

J'ai voté pour l'amendement n° 32 de M. Rancoule après l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/16/(num)/3615

l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/16/(num)/3614

Question publiée au JO

Stagnation du financement des cliniques privées dans un contexte inflationniste

Ministre délégué auprès de la ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, chargé de la Santé et de la Prévention

Détails des annulations budgétaires pour la sécurité civile

Ministre de l’intérieur et des outre-mer

Étude sur la recréation d'une filière de munitions de petits calibres

Ministre des armées

Droit des parlementaires à prendre la parole lors d'événements publics

Ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée des Relations avec le Parlement

Assemblée nationale, Lecture unique

Proposition de résolution portant sur la préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes

Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes

Assemblée nationale, 1ère lecture

Proposition de loi visant à exonérer les associations de la taxe d’habitation pour les locaux meublés occupés à titre privatif

Exonérer les associations de la taxe d'habitation

Un fonds national de revitalisation des petites communes de moins de 3 500 habitants devrait être créé dans le code général des collectivités territoriales.

Le fonds devrait fournir des subventions aux municipalités pour les investissements dans les écoles primaires, les crèches, les infrastructures sportives et culturelles, la préservation du patrimoine local et la rénovation des terrains municipaux.

Il devrait également prévoir des subventions pour l'acquisition et la rénovation de biens immobiliers à usage résidentiel