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Renaissance
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Textes déposés
Renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des pu...
Déposé le 24/10/2023
Par Bruno Studer, Renaissance
329 avis
Promulgué
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
Déposé le 19/01/2023
Par Bruno Studer, Renaissance
1866 avis
Relative aux atteintes volontaires contre les cyclistes
Déposé le 29/11/2022
Par Bruno Studer, Renaissance
608 avis
Garantir le financement indépendant de l'audiovisuel public
Déposé le 25/07/2022
Par Bruno Studer, Renaissance
1098 avis
Questions posées au gouvernement
Avec Réponse
Ouverture du bénéfice des dons et du mécénat faits aux SCIC
Posé le 16/05/2023
Par Bruno Studer (Renaissance)
à Bruno Le Maire (Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique)
Avec Réponse
Moyens mobilisés pour combattre la sclérose latérale amyotrophique (SLA)
Posé le 07/03/2023
Par Bruno Studer (Renaissance)
à François Braun (Santé et prévention)
Avec Réponse
Stratégie française de propriété intellectuelle et dissolution de France Brevets
Posé le 14/02/2023
Par Bruno Studer (Renaissance)
à Bruno Le Maire (Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique)
Télétravail des travailleurs frontaliers
Posé le 14/02/2023
Par Bruno Studer (Renaissance)
à Olivier Dussopt (Travail, plein emploi et insertion)
Dernières actus
Protéger la population des risques liés PFAS
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'amendement n° 1 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à p...
Protéger la population des risques liés PFAS
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement de suppression n° 28 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'artic...
Prévenir les ingérences étrangères en France
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde panot, de la proposition de loi visant à pré...
Renforcer la lutte contre les dérives sectaires
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des vict...