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Textes déposés
Appliquer le protocole de l’Organisation mondiale de la sant...
Déposé le 07/11/2023
Par Frédéric Valletoux, Horizons
213 avis
Promulgué
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des...
Déposé le 28/04/2023
Par Frédéric Valletoux, Horizons
1190 avis
Favoriser le maintien ou l’implantation des cafés, hôtels, r...
Déposé le 04/04/2023
Par Frédéric Valletoux, Horizons
316 avis
Journée nationale d’hommage aux soignants et aux victimes du...
Déposé le 04/04/2023
Par Frédéric Valletoux, Horizons
500 avis
Questions posées au gouvernement
Arrêt total des activités d'Air France sur la plateforme d'Orly
Posé le 19/12/2023
Par Frédéric Valletoux (Horizons)
à Clément Beaune (Transports)
Simplification des élections des représentants des parents d'élèves
Posé le 19/12/2023
Par Frédéric Valletoux (Horizons)
à Gabriel Attal (Éducation nationale et jeunesse)
Avec Réponse
Fermeture des regroupements pédagogiques intercommunaux
Posé le 04/07/2023
Par Frédéric Valletoux (Horizons)
à Gabriel Attal (Éducation nationale et jeunesse)
Adaptation de l'article L. 211-16 du code rural relatif aux animaux dangereux
Posé le 04/07/2023
Par Frédéric Valletoux (Horizons)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
Dernières actus
Accentuer les efforts pour favoriser l’accès de tous au loge
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour la proposition de résolution appelant à accentuer les efforts pour favoriser l’accès de tous au logement (art. 34-1 de la Con...
Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité (pr...
Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article premier de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabil...
Revaloriser le métier de secrétaire de mairie
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (Texte de la commission mixte pari...