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Textes déposés

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du ca...
Déposé le 16/04/2024
Par Fabien Roussel, GDR

Exonérer les locaux utilisés par les associations de taxe d’...
Déposé le 04/07/2023
Par Fabien Roussel, GDR
164 avis

Lutter contre la banalisation des discours de haine dans le ...
Déposé le 19/12/2022
Par Fabien Roussel, GDR
890 avis

Faire évoluer les salaires en fonction de l’inflation
Déposé le 02/11/2022
Par Fabien Roussel, GDR
1227 avis
Questions posées au gouvernement


Transmission des consignes en milieu hospitalier
Posé le 14/05/2024
Par Fabien Roussel (GDR)
à Frédéric Valletoux (Santé et prévention)


Prise en compte des stages dans le calcul du droit à pension des "TUC"
Posé le 20/02/2024
Par Fabien Roussel (GDR)
à Catherine Vautrin (Travail, santé et solidarités)

Sécuriser l'avenir de la Maison des potes
Posé le 12/12/2023
Par Fabien Roussel (GDR)
Avec Réponse


Aider les parents de personnes en situation de handicap
Posé le 28/11/2023
Par Fabien Roussel (GDR)
à Fadila Khattabi (Personnes handicapées)
Dernières actus

Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
J'ai voté contre l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la ...

Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
J'ai voté contre l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la fi...

Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
J'ai voté pour l'amendement n° 68 de M. Jumel de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire e...

Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
J'ai voté pour l'amendement n° 33 de M. Leseul et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article premier (supprimé) du projet de loi relatif à l'organisation de...