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Lionel Causse
2ème circonscription des Landes
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Renaissance
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Questions posées au gouvernement
Participation des collectivités aux communautés d'énergie renouvelable
Posé le 07/05/2024
Par Lionel Causse (Renaissance)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Acquisition de terrains avec la taxe GEMAPI
Posé le 02/04/2024
Par Lionel Causse (Renaissance)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Plan d'action pour l'océan
Posé le 26/03/2024
Par Lionel Causse (Renaissance)
à Hervé Berville (Mer et biodiversité)
Appel sommaire - Jugement n° 2101800 et 2101801 - TA de Pau
Posé le 26/03/2024
Par Lionel Causse (Renaissance)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Dernières actus
Prévenir les ingérences étrangères en France
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture)....
27/03/2024
Pour
Tenir compte de la capacité contributive des collectivités t
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l...
20/03/2024
Pour
Accélération et à la simplification de la rénovation de l'ha
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des gran...
19/03/2024
Pour
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du c...
19/03/2024
Pour