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Renaissance
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Textes déposés
Suivre l’application des mesures du Comité interministériel ...
Déposé le 11/04/2024
Par Sophie Panonacle, Renaissance
132 avis
Modification de la politique forestière pour répondre aux en...
Déposé le 13/02/2024
Par Sophie Panonacle, Renaissance
93 avis
Promulgué
Renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification...
Déposé le 14/12/2022
Par Sophie Panonacle, Renaissance
982 avis
Fonds érosion côtière
Déposé le 08/02/2022
Par Sophie Panonacle, La République en Marche
478 avis
Questions posées au gouvernement
Temps de permission thérapeutique en établissement SMR
Posé le 23/04/2024
Par Sophie Panonacle (Renaissance)
Clarification de la législation sur les limites d'âge des vacataires retraités
Posé le 09/04/2024
Par Sophie Panonacle (Renaissance)
à Nicole Belloubet (Éducation et jeunesse)
Composition des conseil d'administration des régies municipales
Posé le 27/02/2024
Par Sophie Panonacle (Renaissance)
à Gérald Darmanin (Intérieur et outre-mer)
Avec Réponse
Cédéisation des APSH
Posé le 30/01/2024
Par Sophie Panonacle (Renaissance)
à Amélie Oudéa-Castéra (Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques)
Dernières actus
Discrimination capillaire
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (première lecture)....
Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 (ar...
Prévenir les ingérences étrangères en France
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde panot, de la proposition de loi visant à pré...
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du c...