Informez-vous et impliquez-vous sur les lois qui vous concernent
Jean-Carles Grelier
5ème circonscription de la Sarthe
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Renaissance
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Textes déposés
Plafonnement du reste à charge des dépenses de santé en prop...
Déposé le 02/05/2024
Par Jean-Carles Grelier, Renaissance
Statut des personnels de santé des services d'incendie et de...
Déposé le 13/02/2024
Par Jean-Carles Grelier, Renaissance
81 avis
De programmation en santé
Déposé le 07/11/2023
Par Jean-Carles Grelier, Renaissance
167 avis
Protéger les droits des enfants mineurs dans le cadre d’une ...
Déposé le 29/11/2022
Par Jean-Carles Grelier, Renaissance
451 avis
Questions posées au gouvernement
Impact du réglement (UE) 2023/1115 sur la filière du bois
Posé le 02/04/2024
Par Jean-Carles Grelier (Renaissance)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Statuts types de la CIPAV
Posé le 27/02/2024
Par Jean-Carles Grelier (Renaissance)
Loi LOM : vitesse maximale sur les routes départementales
Posé le 06/02/2024
Par Jean-Carles Grelier (Renaissance)
Formation et recrutement des chauffeurs d'autocars
Posé le 05/12/2023
Par Jean-Carles Grelier (Renaissance)
à Olivier Dussopt (Travail, plein emploi et insertion)
Dernières actus
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du c...
19/03/2024
Pour
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour r...
19/03/2024
Pour
Pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (texte de la commission mixte paritaire)....
19/12/2023
Pour
Pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi pour contrôler l'imm...
19/12/2023
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