En résumé
MODEM
Actuellement en mandat
335
utilisateurs le suivent
14
invitations reçues
Textes déposés
Améliorer l’accueil et l’intégration des gens du voyage au s...
Déposé le 02/05/2024
Par Bruno Fuchs, MODEM
Lutter contre les discriminations dont les gens du voyage so...
Déposé le 17/10/2023
Par Bruno Fuchs, MODEM
230 avis
Promulgué
Lutter contre les abus et les fraudes au CPF
Déposé le 23/08/2022
Par Bruno Fuchs, MODEM
2526 avis
Questions posées au gouvernement
Transport de dépouilles par les pompes funèbres
Posé le 12/03/2024
Par Bruno Fuchs (MODEM)
à Gérald Darmanin (Intérieur et outre-mer)
Abattement fiscal des biens meublés non classés
Posé le 20/02/2024
Par Bruno Fuchs (MODEM)
à Guillaume Kasbarian (Logement)
Avec Réponse
Revalorisation salariale des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Posé le 20/02/2024
Par Bruno Fuchs (MODEM)
Avec Réponse
Examen oral de première année d'études de santé
Posé le 22/08/2023
Par Bruno Fuchs (MODEM)
à Sylvie Retailleau (Enseignement supérieur et recherche)
Dernières actus
Protéger la population des risques liés PFAS
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées (première...
Protéger la population des risques liés PFAS
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'amendement n° 96 de Mme Violland et les amendements identiques suivants à l'article 2 bis de la proposition de loi visant à...
Protéger la population des risques liés PFAS
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées (premièr...
Protéger la population des risques liés PFAS
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 22 de M. Bovet à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la populati...