Informez-vous et impliquez-vous sur les lois qui vous concernent
Christophe Naegelen
3ème circonscription des Vosges
En résumé
LIOT
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Textes déposés
Supprimer l’exonération de la taxe annuelle pour les véhicul...
Déposé le 30/04/2024
Par Christophe Naegelen, LIOT
Lutter contre la pédocriminalité
Déposé le 30/04/2024
Par Christophe Naegelen, LIOT
Sécuriser les recettes de la taxe sur les transactions finan...
Déposé le 30/04/2024
Par Christophe Naegelen, LIOT
Exonérer de frais bancaires certaines associations
Déposé le 30/04/2024
Par Christophe Naegelen, LIOT
Questions posées au gouvernement
Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur
Posé le 02/04/2024
Par Christophe Naegelen (LIOT)
Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis
Posé le 26/03/2024
Par Christophe Naegelen (LIOT)
à Thomas Cazenave (Comptes publics)
Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021
Posé le 26/03/2024
Par Christophe Naegelen (LIOT)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
Recherche d'un traitement de la sclérose latérale amyotrophique
Posé le 19/03/2024
Par Christophe Naegelen (LIOT)
à Frédéric Valletoux (Santé et prévention)
Dernières actus
Ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynési...
08/04/2024
Pour
Protéger la population des risques liés PFAS
J'étais présent à l'Assemblée nationale mais je me suis abstenu lors du vote sur l'amendement n° 1 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article premier de la pro...
04/04/2024
Abstention
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture)....
27/03/2024
Pour
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 32 de M. Rancoule après l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaî...
27/03/2024
Contre