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Textes déposés
De programmation polaire pour les années 2024 à 2030
Déposé le 20/07/2023
Par Jimmy Pahun, MODEM
211 avis
Lutte contre les plastiques dangereux
Déposé le 23/08/2022
Par Jimmy Pahun, MODEM
2637 avis
Contre plastiques dangereux
Déposé le 25/01/2022
Par Jimmy Pahun, Mouvement Démocrate
3223 avis
Conservation et utilisation durable de la haute mer
Déposé le 16/01/2020
Par Jimmy Pahun, Mouvement Démocrate
Questions posées au gouvernement
Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés
Posé le 07/05/2024
Par Jimmy Pahun (MODEM)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
Spécificité des îles métropolitaines non reliées au continent
Posé le 23/04/2024
Par Jimmy Pahun (MODEM)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Contrôle technique des solex de collection
Posé le 23/04/2024
Par Jimmy Pahun (MODEM)
à Patrice Vergriete (Transports)
Report de la « taxe plastique » sur les producteurs de plastiques non recyclés
Posé le 19/03/2024
Par Jimmy Pahun (MODEM)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Dernières actus
Protéger la population des risques liés PFAS
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