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Améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, ...
Déposé le 03/08/2023
Par Paul Christophe, Horizons
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Développer les outils de lutte contre la désertification méd...
Déposé le 10/05/2023
Par Paul Christophe, Horizons
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Protection des familles d’enfants touchés par une affection ...
Déposé le 17/01/2023
Par Paul Christophe, Horizons
1245 avis
Protection des familles d'enfants touchés par une ALD
Déposé le 15/12/2022
Par Paul Christophe, Horizons
528 avis
Questions posées au gouvernement
Interdiction des sachets de nicotine
Posé le 14/05/2024
Par Paul Christophe (Horizons)
à Frédéric Valletoux (Santé et prévention)
Affichage des tarifs sur les bornes de recharge des voitures électriques
Posé le 14/05/2024
Par Paul Christophe (Horizons)
à Patrice Vergriete (Transports)
Crues et conséquences dans le Nord
Posé le 26/03/2024
Par Paul Christophe (Horizons)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
TVA minorée pour travaux
Posé le 12/03/2024
Par Paul Christophe (Horizons)
à Bruno Le Maire (Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique)
Dernières actus
Ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynési...
Tenir compte de la capacité contributive des collectivités t
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l...
Tenir compte de la capacité contributive des collectivités t
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article unique de la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales ...
Tenir compte de la capacité contributive des collectivités t
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 7 de M. Sala à l'article unique de la proposition de loi tendant à tenir compte de ...