Informez-vous et impliquez-vous sur les lois qui vous concernent
Charles de Courson
5ème circonscription de la Marne
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LIOT
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Textes déposés
Questions posées au gouvernement
Position concernant la médecine intégrative
Posé le 09/04/2024
Par Charles de Courson (LIOT)
à Frédéric Valletoux (Santé et prévention)
Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit
Posé le 26/03/2024
Par Charles de Courson (LIOT)
à Thomas Cazenave (Comptes publics)
Etendue des pouvoirs de la DNCG
Posé le 13/02/2024
Par Charles de Courson (LIOT)
à Nicole Belloubet (Éducation et jeunesse)
Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme
Posé le 25/07/2023
Par Charles de Courson (LIOT)
à François Braun (Santé et prévention)
Dernières actus
Bâtir la société du bien vieillir
J'ai voté pour la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la co...
19/03/2024
Pour
Accélération et à la simplification de la rénovation de l'ha
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des gran...
19/03/2024
Pour
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
J'ai voté contre l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la ...
19/03/2024
Contre
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
J'ai voté contre l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la fi...
19/03/2024
Contre