Informez-vous et impliquez-vous sur les lois qui vous concernent
Karl Olive
12ème circonscription des Yvelines
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Renaissance
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Textes déposés
Questions posées au gouvernement
Harmonisation de l'application France Identité
Posé le 02/04/2024
Par Karl Olive (Renaissance)
à Gérald Darmanin (Intérieur et outre-mer)
Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux
Posé le 02/04/2024
Par Karl Olive (Renaissance)
à Guillaume Kasbarian (Logement)
Avec Réponse
Répercussion de la suppression de la carte verte pour les garages non agréés
Posé le 12/03/2024
Par Karl Olive (Renaissance)
à Patrice Vergriete (Transports)
Avec Réponse
Risques liés aux arômes de fumée
Posé le 27/02/2024
Par Karl Olive (Renaissance)
à Olivia Grégoire (Entreprises, tourisme et consommation)
Dernières actus
Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actu
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (texte de la com...
08/04/2024
Pour
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du c...
19/03/2024
Pour
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour r...
19/03/2024
Pour
Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lec...
14/03/2024
Pour