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Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
Déposé le 22/01/2024
Par Henri Alfandari, Horizons
241 avis
Promulgué
L'énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix...
Déposé le 28/03/2023
Par Henri Alfandari, Horizons
382 avis
Engagement pour l’intérêt général de notre Nation
Déposé le 17/01/2023
Par Henri Alfandari, Horizons
561 avis
Questions posées au gouvernement
Départements - Dettes provenant de perceptions indues, car frauduleuses, du RSA
Posé le 09/04/2024
Par Henri Alfandari (Horizons)
à Dominique Faure (Collectivités territoriales et ruralité)
Conditionnement des boîtes de médicaments pour les délivrances trimestrielles
Posé le 27/02/2024
Par Henri Alfandari (Horizons)
à Frédéric Valletoux (Santé et prévention)
Avec Réponse
Bénéficiaires de MaPrimeRénov'
Posé le 14/11/2023
Par Henri Alfandari (Horizons)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Avec Réponse
Énergies renouvelables et installations compatibles avec les activités agricoles
Posé le 19/09/2023
Par Henri Alfandari (Horizons)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
Dernières actus
Ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynési...
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du c...
Relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucl
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour r...
Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lec...