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Maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ress...
Déposé le 09/02/2024
Par Frédéric Zgainski, Modem
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Soutien de la France au Bélarus démocratique
Déposé le 09/02/2024
Par Frédéric Zgainski, Modem
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Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conse...
Déposé le 05/12/2023
Par Frédéric Zgainski, Modem
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Questions posées au gouvernement
Revalorisation de la PCH pour une prise en charge intégrale des restes à charge
Posé le 14/11/2023
Par Frédéric Zgainski (Modem)
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Harmonisation sur tout le territoire des restes à charge intégrés dans la PCH
Posé le 14/11/2023
Par Frédéric Zgainski (Modem)
à Fadila Khattabi (Personnes handicapées)
Avec Réponse
Situation extrêmement préoccupante du centre pénitentiaire de Gradignan
Posé le 14/11/2023
Par Frédéric Zgainski (Modem)
à Eric Dupont-Moretti (Justice)
Avec Réponse
Transfert de compétences aux infirmiers
Posé le 05/09/2023
Par Frédéric Zgainski (Modem)
à Agnès Firmin Le Bodo (Organisation territoriale et professions de santé)
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Renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des
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Renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 101 de Mme Pochon après l'article 19 de la proposition de loi renforçant la sécurit...
Renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 39 de M. Delautrette après l'article 6 de la proposition de loi renforçant la sécur...
Renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 3 de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (première lecture)....