En résumé
MODEM
Mandat clos
786
utilisateurs le suivent
0
invitations reçues
Textes déposés
Dernières actus
En faveur de l’activité professionnelle indépendante
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (texte de la commission mixte paritaire)....
Adoption
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative à l'adoption (lecture définitive)....
Relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconc
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi relatif à la différenciation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de...
Interdiction additifs nitrés
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuteri...