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Textes déposés
Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État
Déposé le 30/11/2021
Par Eric Coquerel, La France Insoumise
19958 avis
Lutte contre le commerce illégal de drogues
Déposé le 18/05/2021
Par Eric Coquerel, La France Insoumise
185 avis
Récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité
Déposé le 15/09/2020
Par Eric Coquerel, La France Insoumise
11 avis
Récépissé contrôle identité
Déposé le 20/12/2017
Par Eric Coquerel, La France Insoumise
Questions posées au gouvernement
Avec Réponse
Effets des décisions de l'UEFA
Posé le 25/07/2023
Par Éric Coquerel (LFI)
à Amélie Oudéa-Castéra (Sports, jeux Olympiques et Paralympiques)
Avec Réponse
Contrôle de plusieurs sociétés sportives selon le Code du sport
Posé le 30/05/2023
Par Éric Coquerel (LFI)
à Amélie Oudéa-Castéra (Sports, jeux Olympiques et Paralympiques)
Réquisition de logements étudiants CROUS pour les JOP2024
Posé le 23/05/2023
Par Éric Coquerel (LFI)
à Amélie Oudéa-Castéra (Sports, jeux Olympiques et Paralympiques)
Avec Réponse
Petits mammifères dans la nouvelle classification des ESOD
Posé le 18/04/2023
Par Éric Coquerel (LFI)
à Christophe Béchu (Transition écologique et cohésion des territoires)
Dernières actus
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