Informez-vous et impliquez-vous sur les lois qui vous concernent
Alain Bruneel
16ème circonscription du Nord
En résumé
Parti communiste français
Mandat clos
112
utilisateurs le suivent
12
invitations reçues
Textes déposés
En faveur loi de programmation hôpital public
Déposé le 26/05/2020
Par Alain Bruneel, Parti communiste français
47 avis
Moyens industriels face aux crises sanitaires
Déposé le 23/04/2020
Par Alain Bruneel, Parti communiste français
Égal accès aux soins et aux maternités
Déposé le 10/03/2020
Par Alain Bruneel, Parti communiste français
1 avis
Mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux
Déposé le 16/10/2019
Par Alain Bruneel, Parti communiste français
2 avis
Dernières actus
Visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'ens
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étrang...
16/02/2022
Pour
DDADUE diffusion contenus à caractère terroriste en ligne
J'étais présent à l'Assemblée nationale mais je me suis abstenu lors du vote sur l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union ...
16/02/2022
Abstention
Reconnaissance Harkis
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi portant reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, par les au...
09/02/2022
Pour
Renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
J'ai voté contre l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture)....
14/01/2022
Contre