Démocratiser le sport en France

l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Madame

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/4399

l'article 11 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 11 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/4398

l'article 10 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 10 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/4397

l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 7 de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/4396