Informez-vous et impliquez-vous sur les lois qui vous concernent
Bertrand Sorre
2ème circonscription de la Manche
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Renaissance
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Questions posées au gouvernement
Inscription ordre du jour ppl pour lutter contre le frelon asiatique
Posé le 14/05/2024
Par Bertrand Sorre (Renaissance)
à Marie Lebec (Relations avec le Parlement)
Obligation d'inscription de la névrectomie dans les documents équins
Posé le 14/05/2024
Par Bertrand Sorre (Renaissance)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
Application du certificat d'engagement et de connaissance pour les équidés
Posé le 14/05/2024
Par Bertrand Sorre (Renaissance)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
Extension de la majoration THRS aux EPCI
Posé le 07/05/2024
Par Bertrand Sorre (Renaissance)
à Thomas Cazenave (Comptes publics)
Dernières actus
Visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement hum
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation...
08/04/2024
Pour
Visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement hum
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 15 de Mme Bourouaha à l'article 2 de la proposition de loi visant à la prise en cha...
08/04/2024
Contre
Visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement hum
Comme la majorité des députés présents à l'Assemblée nationale, j'ai voté contre l'amendement n° 7 de Mme Lepvraud à l'article 2 de la proposition de loi visant à la prise en charg...
08/04/2024
Contre
Prévenir les ingérences étrangères en France
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (première lecture)....
27/03/2024
Pour