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LR
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Textes déposés
Renforcer les devoirs des parents séparés
Déposé le 02/05/2024
Par Thibault Bazin, LR
Mieux lutter contre l’abandon des logements
Déposé le 02/05/2024
Par Thibault Bazin, LR
Permettre la distribution des médicaments non utilisés à des...
Déposé le 02/05/2024
Par Thibault Bazin, LR
Autoriser le cumul des mandats
Déposé le 29/04/2024
Par Thibault Bazin, LR
Questions posées au gouvernement
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Aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation
Posé le 14/05/2024
Par Thibault Bazin (LR)
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Décret n° 203-974 du 23 octobre 2023
Posé le 14/05/2024
Par Thibault Bazin (LR)
à Patrice Vergriete (Transports)
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REP du secteur du bois
Posé le 07/05/2024
Par Thibault Bazin (LR)
à Marc Fesneau (Agriculture et souveraineté alimentaire)
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Décret n° 2024-276 du 27 mars 2024
Posé le 09/04/2024
Par Thibault Bazin (LR)
à Bruno Le Maire (Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique)
Dernières actus
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Ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski st...
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Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture)....
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J'étais présent à l'Assemblée nationale mais je me suis abstenu lors du vote sur l'amendement n° 32 de M. Rancoule après l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaî...
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