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Les Republicains
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Textes déposés
Libre concurrence dans le domaine phytosanitaire
Déposé le 06/11/2019
Par Marianne Dubois, Les Républicains
Libre concurrence dans la plasturgie
Déposé le 06/11/2019
Par Marianne Dubois, Les Républicains
Pré-enseignes milieu rural
Déposé le 06/02/2019
Par Marianne Dubois, Les Républicains
Réforme de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Déposé le 19/12/2018
Par Marianne Dubois, Les Républicains
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Dernières actus
Renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'ensemble du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique ...
Renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 3 du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique...
Renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
Du même avis que l'Assemblée nationale, j'ai voté pour l'article 2 du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique...
Renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire
J'ai voté pour l'amendement de suppression n° 189 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis A du projet de loi renforçant les outils de gestion de la ...